DEVOIR DE VIGILANCE DES ENTREPRISES

Programme
Master of Science / MBA

Niveau d'études
BAC+4/BAC+5

Volume horaire
15 heures

Connaissances préalables réquises
Aucune

Modalité d’enseignement
Présentiel / Distanciel


Objectifs pédagogiques du cours

À la fin de son apprentissage, l’étudiant(e) doit être capable de :

  • Mieux appréhender les fondamentaux de la compliance ;
  • Maîtriser l’obligation de vigilance des sociétés donneuse d’ordre ;
  • Connaitre les risques droits de l’Homme et corruption en entreprise.

Approche Méthodologique 

Méthode expositive et démonstrative au travers de supports académiques, normatifs, exposé de cas. Le formateur évalue l’acquisition des compétences des étudiants tout au long de la formation au moyen de QCM (questionnaire à choix multiples) et autres outils ludopédagogiques.

Contenu indicatif du cours

  • Introduction Générale
    1. JACQUEMOT Pierre, Le dictionnaire encyclopédique du développement durable, 3ème édition, Paris, Sciences Humaines, 2021
    2. BERGER Arnaud, de PERTHUIS Christian, PERIN Nicolas, Le développement durable, Paris, Nathan, 2020
    3. BARTHE Nicole, ROSE Jean-Jacques et coll, RSE entre globalisation et développement durable, Paris, De Boeck, 2011
    4. COURRENT Jean-Marie et coll, RSE et développement durable en PME : comprendre pour agir, Paris, De Boeck, 2012
    5. Nicole BARTHE, RSE : Entre globalisation et développement durable, de Boeck, 2011
    6. COURRENT Jean-Marie, RSE et développement durable en PME : Comprendre pour agir, de Boeck, 2012
    7. POSTEL Nicolas, Dictionnaire critique de la RSE, PU de Septentrion, 2013
    8. BELLO Pascal, Stratégie et RSE – La rupture managériale, Dunod, 2014
    9. Arnaud BERGER, Le développement durable, Nathan, 2018
    10. GALLOIS Philippe, LANTEZ Dominique et Coll, Logistique et développement durable, PC Edition, 2007
    11. FENDER Michel, PIMOR Yves, Logistique & Supply Chain, 7e édition, 2016
    12. LYONNET Barbara, SENKEL Marie-Pascale, Supply Chain Management, Dunod, 2019
    13. LE MOINE Rémy, Supply Chain – Achat, production, logistique, transport, vente, Dunod, 2017
    14. SABART Gilles, La compliance et l’Éthique pour le dirigeant et ses équipes, Paris, Ellipses, 2022
    15. BARRAUD de LAGERIE Pauline, Les patrons de la vertu : de la responsabilité sociale des entreprises au devoir de vigilance, Presses Universitaires de Rennes, 2019
    16. SEGNANE Serigne, Droits de l’Homme et Responsabilité Sociétale des Entreprises, Editions Universitaires Européennes, 2018
    17. PETITJEAN Olivier, Devoir de vigilance : une victoire contre l’impunité des multinationales, Editions Charles Léopold Mayer, 2019
    18. FRISON-ROCHE Marie-Anne et coll, Les outils de la compliance, Paris, DALLOZ, 2021
    19. BALLET Jérôme, L’économie à l’épreuve de l’éthique : bonheur, justice, marché, Paris, De Boeck, 2021
    20. LENA Maud, ROYER Erwan, Anticorruption la loi Sapin 2 en application, Paris, Dalloz, 2018
    21. 100 Questions pour comprendre et agir, Les achats responsables : mise en œuvre de l’ISO 20400, Afnor Éditions, 2021

Modalités d’évaluation

L’enseignant évalue l’acquisition des compétences des étudiants tout au long de la formation au moyen de QCM (questionnaire à choix multiples), mise en situation, travaux pratiques. Cette évaluation est complétée par un examen individuel sur table.

Enseignant

Loukman LANIGNAN

Consultant en stratégie RSE

Juriste de formation et diplômé en Sciences Politiques, Loukman LANIGNAN a occupé durant plusieurs années des fonctions RSE & Diversité au sein d’entreprises comme TotalEnergies, Safran ou encore AXA CS. Consultant en stratégie RSE, il accompagne de nombreux acteurs économiques et institutionnels dans la construction et le déploiement de leur politique RSE. Pédagogue et passionné par la recherche, il enseigne depuis plusieurs années le cours de RSE, de Green Economy ou encore de Handicap dans plusieurs établissements du supérieur en France comme l’IAE Lyon, l’ISEADD, le MBA ESG ou encore International Terra Institute.